Ce site a pour but de présenter l’activité “Kitesurf” de la société Baz’ Notik situé au sein de l’hôtel Carayou dans la commune des Trois-Îlets en Martinique.
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Le site “kitesurf.mq” est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables.
La connexion et l’accès au site “kitesurf.mq” impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
SOMMAIRE DES RUBRIQUES :
1. LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS
2. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3. INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
5. LIENS HYPERTEXTES
6. DROIT APPLICABLE
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
8. MISE À JOUR
La SARL BAZ’NOTIK est une société privée.
Coordonnées
Numéro SIRET :
Code APE ou NAF: 8551Z
Nom: SARL BAZ’ NOTIK
Adresse : Hôtel Carayou – Les Trois-Îlets – 97229 – Martinique
Téléphone: 0596 66 19 06
Directeur de la publication : Yoann Potier
Responsable du site : Yoann Potier
1/ Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à ou par courrier adressé à notre siège social.
Le délégué à la protection des données est Monsieur Yoann Potier (yokite@hotmail.fr)
Données collectées :
Lors de l’utilisation de notre formulaire de contact, vos noms, adresse email et numéro de téléphone sont collectés et transmis par mail au responsable de l’entreprise afin qu’il puisse vous répondre. Ces données sont conservées sur le compte mail de l’entreprise (orange) et peuvent être supprimées sur simple demande de votre part, par courrier. Ces données ne sont pas stockées sur ce site ni sur ses bases de données.
Politique sur les cookies :
Nous utilisons des “cookies” pour vous proposer une meilleure expérience de navigation sur notre site et pour suivre les statistiques de fréquentation afin de vous proposer du contenu pertinent. D’autres part, des sites de réseaux sociaux (Facebook essentiellement) sont susceptibles de déposer des cookies depuis notre site grâce à des applications que nous utilisons pour relier notre compte Facebook à ce site.
Lors de votre première connexion au site, une information vous sera proposée au sujet de votre consentement à la mise en œuvre des cookies. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de gestion des cookies vous concernant en cliquant sur l’icône en forme de roue crantée en bs à gauche de chaque page du site.
Aucun cookie déposé lors de la visite de ce site n’a une durée de vie supérieure à 13 mois. Une fois ce délai expiré, un nouveau consentement vous sera demandé lors de votre prochaine visite.
2/ DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La SARL BAZ’NOTIK informe les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment les photographies, les textes et plus généralement tout le contenu du site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de la SARL BAZ’NOTIK ou de tiers ayant autorisé Espace Plongée Martinique à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) est interdite, sans l’autorisation écrite préalable de la SARL BAZ’NOTIK, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ (soit 1.000.000 F) d’amende.
3/ INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
4/ PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la SARL BAZ’NOTIK.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.
Ces informations sont destinées à la SARL BAZ’NOTIK, et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations marketing ou servir de base à des études et analyses.
5/ LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite de la SARL BAZ’NOTIK.
En tout état de cause, la SARL BAZ’NOTIK ne saura en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
6/ DROIT APPLICABLE
Le site Internet et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.
7/ LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. La SARL BAZ’NOTIK ne pourrait être tenue pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.kitesurf.mq
8/ MISE À JOUR
La SARL BAZ’NOTIK se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’imposent aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.